DT-DICT

Nous mettons à disposition de nos utilisateurs le modèle de document cerfa 14434-01 relatif à la déclaration de projet de travaux (DT) et à la déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT).

Comme pour les autres modèles générés à partir de Géoprod, la génération s’effectue en créant un nouveau courrier, et en sélectionnant un destinataire si besoin. L’utilisateur peut ensuite modifier les champs non déjà présents dans Géoprod, générer le document en version papier ou en pdf. Ensuite Géoprod garde une trace de ce courrier consultable et éditable à tout moment.

Cette diffusion complète la liste des documents professionnels intégrés à Géoprod.